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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORICAINE LAITIERE
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LE GRANITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GRANITE
“ L'ARMORICAINE LAITIERE ” Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3393571
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/11/2015
LE GRANITE de L\'ARMORICAINE LAITIERE

Présentation de la marque LE GRANITE

Déposée le 24 novembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORICAINE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE GRANITE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORICAINE LAITIERE domicilié(e) 22800 LANFAINS - 22800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 382 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ L'ARMORICAINE LAITIERE ” Société Coopérative Agricole domicilié(e) 22800 LANFAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRANITE est expirée depuis le 24 novembre 2015.

L'ARMORICAINE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : LAIT RIBOT , (Marque figurative) , DULICIO , GRAN'ARMOR , FROMAGISSIMO , AR MENAC'H , LE SIGNAL DE LANFAINS , LE FIN PALAIS , GRANFROMAGIO , LE GRANITE


“ L'ARMORICAINE LAITIERE ” Société Coopérative Agricole - 22800 LANFAINS - 22800 - France - SIREN 777382029


“ L'ARMORICAINE LAITIERE ” Société Coopérative Agricole - 22800 LANFAINS - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441556 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Conserves de viande ou de poisson ; viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; fromages.Cacao, thé, café, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.